vector. L'hydrogéomorphologie est utilisée seule pour le secteur D, et en combinaison avec d'autres méthodes pour les secteur A et C. L'hydrogéomorphologie repose sur une étude en trois parties. Elle se déroulera du lundi 6 juillet au vendredi 31 juillet 2020. DDT Isère Consulter cette fiche sur geo.data.gouv.fr Offre d'emploi Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Gard (DDTM 30) de 'CHEF DE L'UNITÉ PRÉVENTION DES RISQUES'. Ces remarques sont très importantes car elles permettront au final de valider définitivement l'emprise de la crue de référence pour la révision du PPRI du bassin de la Bourbeuse qui servira de base pour les prochaines étapes de la révision du PPRI: la définition des aléas (vitesse et hauteur d'eau) ainsi que la définition des enjeux (zone urbanisée, zone à urbaniser, zone non urbanisée). A tout moment de la concertation, et ce jusqu’au 31 juillet, il est également possible d’émettre des observations sur ces documents : par mail : ddt-ppri@territoire-de-belfort.gouv.fr par courrier : Direction départementale des territoire du Territoire de Belfort Service Appui Connaissance et sécurité des Territoires 8, place de la Révolution française – BP605 90020 – BELFORT CEDEX Lieu : 89 RUE WEBER 30907 NIMES CEDEX 2. 90 Territoire de Belfort pref-declaration-drones@territoire-de-belfort.gouv.fr 91 Essonne pref-reglementation-etampes@essonne.gouv.fr 92 Hauts-de-Seine pref-survol@hauts-de-seine.gouv.fr 93 Seine-Saint-Denis pref-securite-interieure@seine-saint-denis.gouv.fr 94 Val-de-Marne pref-police-administrative@val-de-marne.gouv.fr Le préfet de Vaucluse organise une concertation avec la population sur le projet de PPRi du Calavon-Coulon pour les 24 communes situées à l’amont du bassin versant. Diaporama de la réunion d'association du secteur C. Le secteur D correspond au secteur « urbanisé » de la Suarcine (Chavanatte, Chavannes-les-Grands et Suarce). ddt@territoire-de-belfort.gouv.fr. Ces cotes retenues dans le règlement sont les cotes de la crue de référence c'est dire la crue de 1980 , majorées de 30 cm. Le dossier départemental des risques majeurs du Territoire de Belfort. - 1,20 Mb. Latitude : 47.6372712. Centre de ressources et d'information des bénévoles (Crib) (1) Délégué départemental à la vie associative (DDVA) (1) Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations (DDCSPP) (1) Fédération départementale de la pêche et de … Étendue spatiale. Vous pourrez en apprendre davantage sur la procédure en cours de révision et d'extension dans l'article dédié. A tout moment de la concertation, et ce jusqu’au 31 juillet, il est également possible de transmettre des questions, remarques et avis : par mail : ddt-ppri@territoire-de-belfort.gouv.fr par courrier : Direction départementale des territoire du Territoire de Belfort Service Appui Connaissance et sécurité des Territoires 8, place de la Révolution française – BP605 90020 – BELFORT CEDEX Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise. > Les étapes d'élaboration d'un plan de prévention du risque inondation - format : PDF Le plan de prévention des risques d’inondation (PPRI) de la Loire à Blois, Chailles, Saint-Gervais-la-Forêt et Vineuil : Pour préserver les possibilités d’expansion des crues et réduire la vulnérabilité du territoire (habitants, tissu économique, environnement, etc. 09/07/2020. Pour la première image, au niveau de Rougemont-le-Château, la crue de 1990 (en bleu) est plus importante que la crue centennale théorique (en rouge, apparaissant en violet car superposé sur du bleu). publié sur data.gouv.fr. Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANDELNANS, Territoire de Belfort. Mail ddt@territoire-de-belfort.gouv.fr . - 5,21 Mb, > Méthodologie du secteur C pour la révision du PPRI du bassin de la Bourbeuse - format : PDF L'image suivante montre les variations de la zone inondée en fonction de la crue considérée au niveau de Bourogne. Menée par la direction départementale des territoires (DDT), elle permet de ... gouv.fr. Par téléphone: au 03 84 58 86 00; Par courriel: à l'adresse suivante: ddt-ppri@territoire-de-belfort.gouv.fr En fonction de la morphologie de ces cours d'eau ainsi que de la connaissance  de l'historique des crues de ces cours d'eau, quatre secteurs ont été définis avec chacun leur propre méthode. DDT par département. Pour découvrir l'intégralité de la procédure de révision et d'extension du PPRi du bassin de la Bourbeuse, vous pouvez consulter cet article: Méthodologie de révision du Plan de Prévention du Risque Inondation du bassin de la Bourbeuse. Frais se situe dans le département Territoire de belfort 90. DDT Loir-et-Cher. Cette opération s'appelle le calage du modèle. Contactez-nous Tél : 03 84 58 86 00 (tel:0384588600) Fax : 03 84 58 86 99 (tel:0384588699) Courriel : ddt@territoire-de-belfort.gouv.fr (mailto:ddt@territoire-de-belfort.gouv.fr) Il a été possible de compléter l'analyse hydrogéomorphologique par différentes méthodes. Comme lors de la phase d'association avec les élus,  il est possible de transmettre des questions et remarques à propos du rapport d'études et de la cartographie des zones inondables. Coordonnées GPS DDT Belfort 90000. DDT par département. Ref : 2021-563229. Âgé de plus de 75 ans, atteint d’une pathologie à haut risque ou souffrant d’une comorbidité… Qui peut se faire vacciner, où et comment prendre rendez-vous ? A tout moment de la concertation, et ce jusqu’au 31 juillet, il est également possible de transmettre des questions, remarques et avis : par mail : ddt-ppri@territoire-de-belfort.gouv.fr par courrier : Direction départementale des territoire du Territoire de Belfort Service Appui Connaissance et sécurité des Territoires 8, place de la Révolution française – BP605 90020 – BELFORT CEDEX ... 41DDT19980002 PPRI Loire de Blois. Les limites d'une zone d'aléa sont représentées sur la carte des aléas en fonction du niveau de l'aléa. Contacts. Mise à jour le 19/10/2018 . 0384588667. dominique.lavalette@territoire-de-belfort.gouv.fr. Enfin, la crue centennale théorique est modélisée en injectant des débits théoriques aux confluences des affluents. ddt@territoire-de-belfort.gouv.fr. Pour le secteur C, l'analyse hydrogéomorphologique est complétée par une analyse topographique Cette analyse permet de réaliser des courbes de niveau et une carte des pentes à partir d'une photogrammétrie (une photographie du terrain pour laquelle on connaît l'altitude de chaque pixel). 0384588667. dominique.lavalette@territoire-de-belfort.gouv.fr. Il est ensuite vérifié si le niveau altimétrique atteint par l'eau correspond bien aux laisses de crues connues sur ce secteur. Révision et extension du PPRi (2012) La révision et l’extension du Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRI) ont été prescrites par le Préfet du Territoire de Belfort par arrêté préfectoral du 20 décembre 2012 . publié sur data.gouv.fr. Révision du Plan de Prévention du Risque Inondation du bassin de la Bourbeuse–concertation du public, Abonnement à la lettre d'information @ctuweb90, Espace Recrutement : toutes les infos sur les concours, offres d'emplois, d'apprentissage, de stage, Aménagement du territoire et construction, Egalité entre les femmes et les hommes - Lutte contre toutes les discriminations, Mémoire, citoyenneté et distinctions honorifiques, Relance, Economie, emploi, entreprise, aménagement commercial, Sécurité - Prévention - Protection de la population, Agenda public des membres du corps préfectoral du Territoire de Belfort, @ctuweb90 - la newsletter de la préfecture du Territoire de Belfort, Le rapport d'activités des services de l'État, Le dossier départemental des risques majeurs, Méthodologie de révision du Plan de Prévention du Risque Inondation du bassin de la Savoureuse, Révision du Plan de Prévention Risque Inondation du bassin de la Savoureuse – concertation du public, > Révision du Plan de Prévention Risque Inondation du bassin de la Savoureuse – concertation du public, AAE : Avis de l'Autorité Environnementale, Informations Acquéreurs Locataires de biens immobiliers (IAL), ICPE : Installations Classées Pour l’Environnement, Hydrogéomorphologie et reconstitution de l'emprise de la crue de 1990, Angeot, Anjoutey, Bessoncourt, Bethonvilliers, Bourg-sous-Châtelet, Chèvremont, Cunelières, Denney, Eguenigue, Etueffont, Fontaine, Fontenelle, Foussemagne, Frais, Lachapelle-sous-Rougemont, Lacollonge, LAgrange, Larivière, Leval, Menoncourt, Montreux-Château, Novillars, Petit-Croix, Petitefontaine, Phaffans, Reppe, Roppe, Rougemont-le-Château, Saint-Germain-le-Châtelet, Vauthiermont, Autrechêne, Bourogne, Brebotte, Bretagne, Charmois, Froidefontaine, Montreux-Château, Morvillars, Novillard, Petit-Croix, Autrechêne, Brebotte, Charmois, Chèvremont, Fontenelle, Grosne, Meroux-Moval, Recouvrance, Vellescot. Les voiries franchissant la vallée de la Suarcine sont peu surélevées par rapport au terrain naturel, elles ne font donc pas obstacle aux écoulements. Place de la Révolution Française Cellule SIG BELFORT - 90020 France. - 0,75 Mb, > Méthodologie du secteur D pour la révision du PPRI du bassin de la Bourbeuse - format : PDF Belfort se situe dans le département Territoire de belfort 90. Note: Les communes de Lagrange, Morvillars et Reppe sont ciblées par l'étude de révision du PPRI du bassin de la Bourbeuse. Aménagement du territoire ... Accueil > Politiques publiques > Risques naturels, miniers et technologiques > Risques naturels > Les plans de prévention des risques inondation ( PPRI ) imprimer; Mis à jour le 03/07/2020. Sur ce secteur la crue de 1990 est bien documentée car elle a été violente à l'amont et a laissé de nombreuses traces. ddt-mct-sig@lozere.gouv.fr. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visites. Le bassin versant de la Bourbeuse regroupe différents cours d'eau n'ayant pas les mêmes comportements et pour lesquels la connaissance des crues historiques n'est pas homogène. PPRi Vologne - note de présentation – ENQUETE PUBLIQUE - Août 2019 1 - INTRODUCTION Le présent document a pour objet de présenter : • le territoire concerné du PPRi de la Vologne, • la nature des risques pris en compte, • les raisons de la prescription du PPRi, • la démarche globale de la prévention du risque inondation et les dispositions légales, DDT Direction Départementale des Territoires 25 -Service Eau, Risques, Nature et Forêt BP 1169 6 rue du Roussillon 25003 BESANCON Cedex. Get traffic statistics, SEO keyword opportunities, audience insights, and competitive analytics for Territoire-de-belfort. Organisations partenaires. Latitude : 47.6372712. 90 Territoire de Belfort pref-declaration-drones@territoire-de-belfort.gouv.fr 91 Essonne pref-reglementation-etampes@essonne.gouv.fr 92 Hauts-de-Seine pref-survol@hauts-de-seine.gouv.fr 93 Seine-Saint-Denis pref-securite-interieure@seine-saint-denis.gouv.fr 94 Val-de-Marne pref-police-administrative@val-de-marne.gouv.fr La Bourbeuse, vers sa confluence avec l'Allaine se situe dans une plaine et peut déborder largement sans s'élever fortement. Ces permanences se tiendront les : Localisation des secteurs d'études dans la révision du PPRI du bassin de la Bourbeuse. 30 communes sont concernées par ce secteur d’étude. En premier, est faite une analyse morphologique d'un bassin versant par stéréoscopie (deux photographies légèrement décalées d'un même lieu pour créer une illusion de relief), afin d'identifier des marqueurs de reliefs comme des talus, des encaissants ou des ruptures de pentes. AZI de la Bourbeuse; AZI de la Douce. Direction départementale des territoires (DDT) - Bourgogne-Franche-Comté - Liste des services Javascript est désactivé dans votre navigateur. Affinage de l'analyse hydrogéomorphologique pour le secteur C. Sur ce secteur, une attention particulière est portée à la cohérence des cotes d’eau atteintes sur les limites rives gauches et droites des cours d’eau, notamment quand l’encaissant est peu marqué. Certains, endigués, sont situés dans le lit majeur de la Suarcine, ils ont donc été intégrés à la zone inondable de référence. On voit que la crue centennale théorique (en rouge) est plus importante que la crue de 2006 (en jaune, apparaissant orange car superposé à du rouge), qui elle-même est plus importante que la crue de 1990 (en bleu, apparaissant en kaki car superposé à du jaune et à du rouge). Des permanences, qui seront animées par la Direction Départementale des Territoires (DDTDirection Départementale des Territoires), permettront d’expliquer la nature du risque inondation sur les communes concernées, de présenter les cartes des zones inondables aux habitants et de répondre à leurs questions en vue d’éventuels ajustements. DDT Haute-Loire PPRI de la commune de Laussonne 1.1.4. Cette série de données est conforme au standard régional et non pas celui de la COVADIS. Les risques dans ma commune. Sur ce secteur, une photogrammétrie (une photographie où l'altitude est renseignée pour chaque pixel) a été réalisée en 2007, elle est couplée à une étude de 2012 relevant les cotes de différents ouvrages et la bathymétrie (altitude du fond du lit mineur). fr ou par courrier à l’adresse suivante : Direction départementale des Territoires du Doubs. Coordonnées GPS DDT Belfort 90000. ARTICLE 4 : La chasse en temps de neige est interdite à l'exception de la chasse du gibier d'eau sur les rivières, canaux, réservoirs, lacs, étangs et dans les marais non asséchés, le tir au-dessus de la nappe d'eau étant seul autorisé, ... Plan de prévention des risques mouvements de terrain (PPRMT) 2009 de Saint Viance ... N_ENJEU_PPRN_20030002_L_019 Enjeux linéaires du territoire du PPRI 2006 Corrèze amont - … Au 1er janvier 2010, les services de l’État se sont réorganisés au niveau régional et au niveau départemental. Offre d'emploi Direction Départementale des Territoires de l'Aisne (DDT 02) de 'CHARGÉ(E) D'ÉTUDES PRÉSERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU SOUTE'. DDT à Suarce (90100) dans le département Territoire de Belfort et la région Bourgogne-Franche-Comté : adresse, téléphone et horaires d'ouverture. type géographique. Région. Diaporama de la réunion d'association du secteur D. Vous trouverez ci-dessous le modèle d'article que vous pouvez distribuer ou reproduire dans les bulletins municipaux: > Article à destination des communes concernées par la révision du PPRI du bassin de la Bourbeuse - format : ODT Dans le Territoire de Belfort, deux outils différents permettent le portage de cette politique : les Plans de Prévention des Risques d’inondation (PPRi) et les Atlas des Zones Inondables (AZI). Pour en savoir plus. GeoJSON. Ainsi la Madeleine et le Saint-Nicolas, qui prennent leur source sur des versants vosgiens, sont très influencés par la fonte de la neige et le niveau d'eau peut rapidement et fréquemment monter. Cette phase de concertation a pour objectif de présenter à la population la version à jour de l'emprise de la crue de référence sur l'ensemble des secteurs de la révision du PPRI du bassin de la Bourbeuse. Implantation territoriale de Montbéliard . Le rapport d'études et les atlas dans leurs versions intégrales sont disponibles ci-dessous: Rapport Etudes révision PPRI Bourbeuse V7, Atlas des zones inondables tous secteurs confondus - crue de référence. Place de la Révolution Française Cellule SIG BELFORT - 90020 France. Image issue du Rapport d'étude de la définition des zones inondables du Projet de révision du PPRI du bassin de la Bourbeuse (Hydratec Setec). du lundi au jeudi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h30; et le vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 16h00. ddt-sctp@loir-et-cher.gouv.fr. A l'instar de ce qui a été demandé aux élus durant la phase d'association, il est maintenant possible à la population de prendre connaissance de l'atlas à jour des zones inondables pour la crue de référence, ainsi que du rapport d'études ainsi que des diaporamas présentés aux élus. Différentes permanences auront lieu en fonction des intercommunalités. Vous ne pourrez pas avoir accès aux fonctionnalités de modification ou de suppression des informations et documents de votre compte. Pour la seconde image, au niveau de Larivière, la crue centennale théorique (en rouge) est plus importante que la crue de 1990 (en bleu, apparaissant en violet car superposé sur du rouge). Vous pourrez en apprendre davantage sur la procédure en cours de révision et d'extension dans l'article dédié. Longitude : 6.8615408. Enfin, les cotes d'eau sont calculées au niveau de profils en travers (coupe du terrain, perpendiculaire à l'écoulement, pour laquelle on connait finement les cotes altimétriques) en différents points du bassin versant, particulièrement au niveau des ponts. Centres d’éducation routière : sur … organisation. Consulter l'annuaire DDT Territoire de belfort. A tout moment de la concertation, et ce jusqu’au 31 juillet, il est également possible de transmettre des questions, remarques et avis : par mail : ddt-ppri@territoire-de-belfort.gouv.fr par courrier : Direction départementale des territoire du Territoire de Belfort Service Appui Connaissance et sécurité des Territoires 8, place de la Révolution française – BP605 90020 – BELFORT CEDEX Région. PPRI : Zones exposées à ... DDT - DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES La DDT de l’Isère, ... Démarches administratives Le site data.gouv.fr ne permet pas aux particuliers de remplir des formalités administratives et notre support n'est pas en mesure de vous aider sur ces sujets. Autrement dit, le critère de découpage des zones d'aléa est le niveau de l'aléa. PLAN DE PRÉVENTION DU RISQUE D'INONDATION PAR DEBORDEMENT DE LA SAONE SUR SA PARTIE CENTRALE - 16/03/2020 Politiques-publiques > Environnement > Prevention-des-risques-et-nuisances > Risques-naturels-et-technologiques > PPRI-en-Haute-Saone; PPRI PAR DEBORDEMENT DU DURGEON ET DE CES PRINCIPAUX AFFLUENTS BASSIN AMONT - PARTIE NON REVISEE - … Suivez les comptes Facebook et Twitter de la Préfecture du Territoire de Belfort. Site du département du Territoire de Belfort; ... (PPRi) de la Loue dans le département du Doubs; Le Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRi) du Gland . - 2,12 Mb, > Les objectifs de la phase de concertation pour la révision du PPRI du bassin de la Bourbeuse - format : PDF ou. Ces secteurs dépendant des cours d'eaux, une même commune peut-être concernée par deux secteurs d'études. Site du département du Territoire de Belfort; ... (PPRi) de la Loue dans le département du Doubs; Le Plan de Prévention des Risques d’Inondation (PPRi) du Gland . Puis une analyse géologique à partir de la cartographie nationale du BRGM est réalisée pour identifier des zones d'alluvions, des zones de ruissellement, la nature des roches encaissantes. Le risques inondation sur la plateforme Georisques.gouv.fr. Abonnement à la lettre d'information @ctuweb90, Espace Recrutement : toutes les infos sur les concours, offres d'emplois, d'apprentissage, de stage, Aménagement du territoire et construction, Egalité entre les femmes et les hommes - Lutte contre toutes les discriminations, Mémoire, citoyenneté et distinctions honorifiques, Relance, Economie, emploi, entreprise, aménagement commercial, Sécurité - Prévention - Protection de la population, Agenda public des membres du corps préfectoral du Territoire de Belfort, @ctuweb90 - la newsletter de la préfecture du Territoire de Belfort, Le rapport d'activités des services de l'État, Le dossier départemental des risques majeurs, Plan 10000 jeunes : rejoignez les services du ministère de l'Intérieur dans le Territoire de Belfort, Réouverture des restaurants pour l'accueil des ouvriers du BTP et les paysagistes, Le déploiement du plan France Relance dans Territoire de Belfort, Consultation publique sur le projet de plate-forme logistique COMAFRANC (Fontaine - Foussemagne), Consultation du public sur l'arrêté cadre de gestion de la ressource en eau en période d’étiage, Lancement du site Internet « RappelConso », Agenda public des membres du corps préfectoral, COVID-19 : Point de situation dans le Territoire de Belfort, Révision du Plan de Prévention du Risque Inondation du bassin de la Bourbeuse–concertation du public, Le programme « transparence sur la qualité et l’efficacité des services publics », La carte nationale des installateurs agréés d'éthylotest anti-démarrage (EAD) est en ligne, Ségur de la santé : 19 milliards d'euros pour relancer les investissements, « Parce qu'on rêve tous de se retrouver, vaccinons-nous » contre la Covid-19, Les personnes éligibles à la vaccination contre la Covid-19, AAE : Avis de l'Autorité Environnementale, Informations Acquéreurs Locataires de biens immobiliers (IAL), ICPE : Installations Classées Pour l’Environnement. DDT Territoire de Belfort. Cette analyse permet donc de distinguer les unités hydrogéomorphologiques d’un cours d’eau : Le secteur B regroupe l’aval des affluents de la Bourbeuse, ainsi que la Bourbeuse jusqu’à sa confluence avec l’Allaine. courriel : ddt-ppri-loire-secteur-un@saone-et-loire.gouv.fr; standard : 03-85-21-28-00; Le dossier peut être consulté sur un poste informatique à la Direction départementale des Territoires. Date : 06/03/2021. Longitude : 6.8615408. DDT 84 (Direction Départementale des Territoires du Vaucluse) Autre. Pour ce secteur, la crue de 1990 est peu documentée et n'a pas été ressentie comme étant une inondation importante. Mail : pee.seclad.dreal-normandie@developpement-durable.gouv.fr Direction départementale des territoires et de la mer de l'Eure à I ' attention de Madame la responsable du Service Prévention des Risques et Aménagement du Territoire Objet : Modification n02 du PPRi de l' Eure moyenne Décision de l'autorité environnementale Longitude : 6.8615408. non. Dernière modification le 26 novembre 2014 - Services de l'État : Territoire-de-Belfort - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre) territoire-de-belfort.gouv.fr Competitive Analysis, Marketing Mix and Traffic - … Mise à jour le 19/10/2018 . non. Région. Une action du producteur est nécessaire pour publier ce jeu de données sur data.gouv.fr. DDT Corrèze. Site du département du Territoire de Belfort; ... Sous menu de navigation. En visite dans la Nièvre ce mardi 9 mars 2021, le Premier ministre Jean Castex a annoncé un effort budgétaire historique pour renforcer notre système de santé. 09/04/2017. Dans un spot TV, le ministère des Solidarités et de la Santé invite les Français à se faire vacciner et à continuer à appliquer les mesures barrières et à porter le masque. Consulter l'annuaire DDT Territoire de belfort. Consulter l'annuaire DDT Territoire de belfort. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visites. Other. Menu de gauche. Appel à projets jardins partagés, 18/08/2020. DDTDirection Départementale des Territoires 90 - Cellule Risques, Par courriel: à l'adresse suivante: ddt-ppri@territoire-de-belfort.gouv.fr. Risques naturels. ddt@territoire-de-belfort.gouv.fr. 10 rue de la Paix 25300 Pontarlier, dtt-permis-construire-pontarlier@doubs.gouv.fr. L’application de cette politique repose principalement sur la connaissance et la prévention des risques. De plus, une analyse hydrologique (détaillée dans le rapport d'études) permet d'estimer en fonction de la taille du bassin versant et de l'historique des pluviométries pour les stations météorologiques proches, un débit des cours d'eau en tout point du bassin versant. Découvrez le déroulé de la révision et de l'extension du PPRi du bassin de la Bourbeuse. catalogue. type géographique. Discussions. Le décalage entre la représentation de la crue historique de 1990 et la crue centennale théorique est bien visible sur les illustrations suivantes. - 0,03 Mb. Actualités des services de l'État, informations sur les démarches administratives, .. Comme au lancement de l'étude de révision du PPRI du bassin de la Bourbeuse, il n'existait pas d'étude topographique, ou de crues historiques marquantes, il n'a pas été possible de coupler d'autres méthodes à l'analyse hydrogéomorphologique, contrairement aux secteurs C et A (lire plus bas). Révision et extension du PPRi (2012) La révision et l’extension du PPRi ont été, conjointement, prescrites par les préfets du Territoire de Belfort et du Doubs par arrêté préfectoral des 19 et 21 décembre 2012. Belfort est situé dans la région Bourgogne-franche-comté. aucun. Dans son rapport remis à la Préfecture le 13 janvier 2021, la commission d'enquête a émis un avis favorable au projet de PPRi de la Moder, assorti d’une réserve, de 3 recommandations dans la mise en œuvre de ce PPRI et de 3 préconisations vis-à-vis des futurs projets de PPRI pouvant être élaborés à l’avenir par la DDT du Bas-Rhin. Affinage de l'analyse hydrogéomorphologique pour le secteur D. Le bassin de la Suarcine est occupé par de nombreux étangs artificiels.